COMITÉS SYNDICAUX : CONVOCATIONS, COMPTES RENDUS ET DÉLIBÉRATIONS
Vous pouvez télécharger les convocations, les notes de préparation, les présentations, les compte rendus et les délibérations des précédents comités syndicaux du SMIGIBA ci-dessous.
Pour être mis en ligne, le compte rendu d’un comité syndical donné doit avoir été validé lors du comité syndical suivant, ce qui explique le délais de mise en ligne du compte rendu.