Répondre aux questions des riverains
parce que la rivière est un sujet aussi quotidien que complexe
Ce fascicule a pour ambition, par le jeu de questions, réponses et informations, de vous faire découvrir la richesse et le fonctionnement des cours d’eau du Buëch, au-delà de votre propre perception et connaissance des rivières. Mieux connaître le Buëch et ses affluents, pour mieux vivre avec.
Il aborde également l’aspect législatif lié à ces milieux : les droits des riverains et des usagers mais également les devoirs qui sont inscrits dans la réglementation sur les milieux aquatiques. La liste des personnes ressources à consulter est reprise en fin de guide.
Enfin, les actions engagées par le Syndicat Mixte de Gestion Intercommunautaire du Buëch et de ses Affluents (SMIGIBA) sont présentées au gré des thèmes abordés : ripisylve, graviers, prélèvement d’eau, plantes envahissantes…
Bref, un guide à mettre entre toutes les mains donc. Bonne lecture !
Ressources complémentaires
nous n’avons pas répondu à toutes vos questions ? Pas de panique…
La DDT 05 a édité un guide d’entretien des cours d’eau, retrouvez-le sur cette page de notre site.
Sur le bassin versant du Buëch, une grande partie du cours du Buëch relève du Domaine Public Fluvial ou DPF, propriété de l’État. Une réglementation spécifique s’applique dans ce cas. En particulier, pour ramasser du bois mort sur le DPF, vous devez obtenir une autorisation de l’État, vous trouverez tous les détails sur cette page.
Vous pouvez aussi vous référer directement au code de l’environnement, accessible sur le site Legifrance.fr.
Réalisation
Ce guide a été réalisé par Eric Burlet, sous la supervision de Rachel Vindry (Autrement Dit). Un comité de pilotage, composé des techniciens du SMIGIBA, du Conseil Général, du Conseil Régional, de l’Agence de l’Eau, de l’ONEMA et de la DDT a encadré la réalisation du document.