Comité syndical le 11 mars 2010

Je vous prie de bien vouloir être présent lors de notre prochain comité syndical,à la salle des mariages de la commune de Serres :

le jeudi 11 mars 2010 à 17 h 00

Après validation du compte rendu du précédent comité syndical, les délibérations suivantes seront proposées au vote :

  • Affectation des résultats 2009,

  • Indemnités au président,

  • Budget primitif 2010,

  • Participations des communautés des communes pour l’année 2010,

  • Vote du budget au chapitre et non à l’article,

  • Durée d’amortissement du matériel informatique et autre,

  • Marché pour l’étude de détermination des débits minimums biologiques (fiche B1.3),

  • Marché pour l’éradication de la renouée du Japon sur l’année 2010 et sollicitation des subventions pour l’ensemble des opérations d’éradication de la renouée du Japon de 2010 à 2012,

  • Marché de travaux pour la restauration de la végétation sur l’ensemble des trois sous bassin du Buëch (fiche B1.1),

  • Marché pour la réalisation de travaux topographiques dans la traversée de Serres (fiche B2.5),

  • Marché pour l’étude sur la gestion physique du Buëch (fiche B2.4) et sollicitation des subventions pour l’ensemble des opérations B2.1 et B2.4 pour la durée du contrat de rivière,

  • Marché de travaux pour la restauration piscicole de quelques adoux,

  • Adoption du règlement de formation.


Autres sujets abordés :

  • Présentation de Claire MANUS remplaçante de Carolyne VASSAS durant son congé maternité,

  • Émilie BARTHE présentera l’état d’avancement sur les dossiers Natura 2000.

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